ANR infos 2015

OBJET OBJET
15-47 A12 Modèle de mise en demeure 15-47 A13 Précision sur nouvelles mesures Conseil d'Etat 2015
15-47 A10 Mémoire en réplique (Suite rejet implicite, retraité de La Poste) 15-47 A11 Mémoire en réplique (Suite rejet implicite, retraité Orange)
15-47 A8 Mémoire en réplique (Suite rejet explicite, retraité de La Poste) 15-47 A9 Mémoire en réplique (Suite rejet explicite, retraité Orange)
15-47 A6 Modèle de recours suite rejet explicite (rejet par écrit) 15-47 A7 Modèle de recours, rejet implicite (pas de réponse au bout de 2 mois)
15-47 A4 Modèle de demande de révision de pension pour faire valoir un droit à bonification pour enfants 15-47 A5 Modèle de courrier pour la transmission du modèle de recours introductif d'instance
15-47 A2 Modèle de lettre à adresser aux nouveaux retraités 15-47 A3 Modèle de courrier pour transmission de demande de révision de pension
15-47 Nouvelles dispositions concernant la parité homme/femme en faveur des retraités depuis moins d'un an 15-47 A1 Mode opératoire
15-45 Etats de clôture 2015 15-46 Participation du Siège de l'ANR aux frais de mission et de déplacement
15-45 A2 Rapport général des contrôleurs sur les comptes 15-45 A3 Fiche de contrôle
15-45 Travaux préparatoires à la clôture comptable 15-45 A1 Calendrier envoi bordereaux au Siège
15-44 Gestion et procédures comptables des voyages 15-44 A1 Etat des voyages décembre 2015
15-42 A1 Subvention 2ème partie 2015 : Synthèse 15-43 CR de la rencontre ANR-ASPTT du 10 décembre 2015
15-41 A1 Relevé de décisions n°4 15-42 Subvention La Poste, contribution loyer et réserve loyer 2ème versement 2015
15-40 CR réunion du Pôle des retraités du 1er décembre 2015 15-41 PV réunion du BN du 8 décembre 2015
15-39 A2 Logos et mode d'emploi 15-39 A3 Invitation à la journée des Elus salariés et retraités d'Orange
15-39 PV de la réunion du CA des 25 et 26 novembre 2015 15-39 A1 Tableau récapitulatif des effectifs du groupe
15-38 A1 Annexe : La fiche 2015 15-38 Voyages ANCV 2015 : Indices de satisfation
15-37 Rencontre ANR-LMG Patrick SAGON : CR de la réunion du 19 novembre 2015 15-38 Action sociale 2015
15-36 Mise en oeuvre de la loi sur l'adaptation de la société au vieillissement - Création des CDCA 15-36 A1 Modèle de lettre de candidature au CDCA
15-34 Rencontre ANR-CFTC : CR de la réunion du 14 octobre 2015 15-35 Soutien de l'ANR à la manifestation du 24 novembre 2015
15-33 A1 Rencontre ANR-Orange : CR de la réunion du 6 octobre 2015 15-33 A2 Rencontre ANR-La Poste : CR de la réunion du 15 octobre 2015
15-32 Comptabilisation des cotisations N+1 15-33 CR audiences à La Poste et chez Orange
15-31 A1 Mémoire en réplique pour les retraités de La Poste 15-31 A2 Mémoire en réplique pour les retraités de France Télécom-Orange
15-30 A1 Relevé de décisions n°3 15-31 Suite arrêt LEONE : rappels et mode opératoire
15-29 A1 Relevé de décisions n°2 15-30 PV réunion du BN du 20 octobre 2015
15-28 A1 Motion votée à l'unanimité par l'AG des 2 et 3 juin 2015 à Port Barcarès 15-29 PV réunion du BN du 23 septembre 2015
15-27 A2 Inscription à une fomation MONANR Métier et Ciel compta au niveau de la région 15-28 Motion 2015
15-27 Formation MONANR Métier et Ciel compta 15-27 A1 Inscription à une fomation comptable à Paris
15-25 Suite arrêt LEONE 15-26 Subvention La Poste et contribution loyers 1er versement 2015
15-24 A3 Membres du Bureau National 15-24 A4 Liste des Présidents des groupes départementaux
15-24 A1 Relevé de décisions n° 1 15-24 A2 Liste des délégués régionaux
15-23 A1 Annexe à la note d'information comptable 15-24 PV réunion du BN du 18 juin 2015
15-22 Rectifications dans le logiciel Ciel 15-23 Note d'information comptable
15-20 PV de la réunion du Conseil d'Administration Extraordinaire du 01/06/2015 15-21 PV de la réunion du Conseil d'Administration du 02/06/2015
15-18 Rectifications dans le logiciel Ciel 15-19 Remerciements du nouveau Président National : Félix VEZIER
15-17 Agendas 2016 15-17 A1 Annexe 1 Agendas 2016
15-16 Fiche d'intervention AGE du 2 juin 2015 15-16 Statuts validation CA des 15 et 16 avril 2015
15-15 A3 Note explicative justifiant la démarche 15-16 PV de la réunion du CA des 15 et 16 avril 2015
15-15 A1 Modèle de lettre 15-15 A2 Modèle de recours
15-14 A2 Assurances : Locaux 15-15 Nouvelles dispositions concernant la parité homme/femme en faveur des retraités depuis moins d'un an
15-14 Assurances concernant les enfants handicapés et les locaux 15-14 A1 Assurances : Enfants handicapés
15-12 A1 Rentes et indemnités versées en réparation de dommages corporels : Un avantage fiscal souvent méconnu 15-13 Traitement des prélèvements SEPA (Evolution lot 6)
15-11 A2 Bordereau de versement au Siège + notice 15-12 CR réunion Pôle des retraités 3 février 2015
15-11 Additif aux travaux de clôture 15-11 A1 Bordereau de versement - Mode opératoire
15-10 A1 Dépendance et handicap 15-10 A2 Sondage recrutement
15-09 Compte rendu du Comité de veille du 22 janvier 2015 15-10 PV réunion du BN du 5 février 2015
15-08 Clôture de gestion 2014 (Rapport général des contôleurs) 15-08 Clôture de gestion 2014 (Voyages)
15-08 A2 Clôture de gestion 2014 (Tableaux) 15-08 A3 Calendrier d'envoi des bordereaux
15-08 Clôture de gestion 2014 15-08 A1 Clôture de gestion 2014 (Explications)
15-06 Avantages Orange 15-07 PV réunion du BN du 6 janvier 2015
15-04 Election de délégués régionaux 15-05 Consultation pou les fonctions d'Administrateur élu par l'Assemblée Générale
15-02 A1 Charte MONALISA 15-03 Appel à candidature pour les fonctions de Contrôleur aux comptes
15-01 Voeux du Président 15-02 MONALISA
       

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